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La suspense : synthèse des références canoniques

"Pour préserver l'intégrité de la foi et des moeurs, les pasteurs de l'Eglise ont le devoir et de droit de veiller à ce qu'il ne soit pas porté dommage à la foi et aux mours des fidèles par des écrits ou par l'usage des moyens de communication sociale, d'exiger aussi que les écrits touchant à la foi et aux mours, que les fidèles se proposent de publier, soient soumis à leur jugement, et même de réprouver les écrits qui nuisent à la foi droite ou aux bonnes moeurs.
Le devoir et le droit dont il s'agit au § 1 reviennent aux Evêques tant pris séparément que réunis en conciles particuliers ou en conférences des Evêques, à l'égard des fidèles confiés à leurs soins; mais ils reviennent à l'autorité suprême de l'Eglise à l'égard du peuple de Dieu tout entier" (canon 823 du Code de 1983).

"Un office comportant pleine charge d'âmes, dont l'accomplissement requiert l'exercice de l'ordre sacerdotal, ne peut être validement attribué à qui n'est pas encore revêtu du sacerdoce" (canon 150).

"Qui excite publiquement ses sujets à la contestation ou à la haine contre le Siège Apostolique ou l'Ordinaire à cause d'un acte de pouvoir ou du ministère ecclésiastique, ou bien qui incite leur sujets à leur désobéir, sera puni d'interdit ou d'autres justes peines" (canon 1373).

"La chose jugée jouit de la stabilité du droit et ne peut être directement attaquée, sinon selon le can. 1645, §1. Elle fait loi entre les parties et donne lieu à une action en exécution ainsi qu'à l'exception de la chose jugée, que le juge peut aussi soulever d'office pour empêcher une nouvelle introduction de la même cause" (canon 1642).

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